Le 7 juillet à 21 h 15, à Ceignes, un conducteur avait refusé un contrôle des agents de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS). Dans sa
fuite, il avait perdu le contrôle de son véhicule qui avait terminé sa course contre un arbre. À l'arrivée des agents, il avait jeté sa carabine équipée d'une lunette de visée dans les buissons.
L'arme, chargée, avait été retrouvée. L'homme avait reconnu qu'il braconnait et il avait été remis aux gendarmes de Nantua.
Il vient d'être jugé pour « chasse en temps prohibé avec circonstance aggravante », et « chasse sans permis de chasse valable » ( non validé annuellement). Le
tribunal correctionnel l'a condamné à un mois de prison avec sursis, un an de retrait du permis de chasser avec obligation de repasser l'examen, 335 euros d'amende, confiscation de l'arme saisie,
300 euros au titre des dommages et intérêts et confiscation de sa voiture.
Source : leprogres.fr
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Samedi 20 novembre 2010
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Par Patrick Morel
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Publié dans : Au fil du Web
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